Quelle prise en compte des répétitions au titre de l’annexe 10 ?

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Toutes les périodes de travail, entrant dans le champ d’application de l’article L.7121-3 du code du travail, sont retenues au titre de l’annexe 10.
Sont également concernées les répétitions, les heures de création en résidence d’artistes, lorsqu’elles correspondent à des périodes en vue de la production d’un spectacle.

Sont par contre exclues les périodes « d’écriture d’une œuvre de l’esprit ».

Pour le metteur en scène, le chorégraphe et le réalisateur, toutes les périodes salariées au titre ou en vue de l’exécution matérielle de leur conception artistique sont prises en compte au titre de l’annexe 10.